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close this bookManuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)
close this folder3. Normes pour les interventions sur l'environnement
close this folder3.1 Effluents
View the document3.1.1 Généralités
View the document3.1.2 Activités de projet

3.1.1 Généralités

On désigne par effluents les eaux usées (c'est-à-dire altérées, et plus particulièrement polluées, après usage domestique ou industriel) ainsi que les eaux pluviales s'écoulant de surfaces bâties ou consolidées vers les systèmes de canalisation. En outre, les effluents comprennent également les eaux polluées par une utilisation agricole ainsi que celles s'écoulant de dépôts et décharges.

Le caractère polluant des effluents se caractérise par des propriétés déterminées pouvant (prises isolément ou cumulées) entraîner une altération de la qualité de l'eau. Parmi ces propriétés figurent :

- la teneur en substances déterminées dans l'eau (concentration)

- la quantité de substances polluantes déversées dans l'eau au cours d'une période donnée (charge polluante)

- certaines propriétés et effets des effluents (p.ex. absorption d'oxygène).

La décharge d'effluents dans les eaux de surface peut se traduire par une altération, c'est-à-dire une pollution ou toute autre modification préjudiciable des propriétés physiques, chimiques et biologiques des ressources en eau. Les normes concernant les émissions s'appliquent au contrôle des effluents sur le lieu de décharge et visent à préserver la qualité de l'eau pour différentes utilisations et à protéger toutes les formes de vie en milieu aquatique.

Les normes existantes concernant les substances polluantes contenues dans les effluents s'appliquent aux

- déversements dans les systèmes de canalisation avec station d'épuration et/ou aux

- déversements dans les plans et cours d'eau ou dans les systèmes de canalisation sans station d'épuration.

De manière générale, les normes relatives aux émissions ont pour but d'inciter les agents pollueurs à un prétraitement des effluents ou à une réduction de la charge polluante avant rejet dans les eaux et canalisations.

Les réglementations générales en matière d'évacuation des effluents, qui font généralement partie intégrante des législations nationales pour la protection des eaux, constituent des directives ou des exigences minimum pour la décharge d'effluents dans les eaux de surface. En règle générale, un prétraitement des effluents est exigé lorsque le seuil de pollution dans les effluents non traités est dépassé de façon fréquente et nette au lieu de décharge.

La satisfaction de ces exigences se heurte aux limites de l'acceptabilité et de la faisabilité de mesures d'épuration des effluents pour les pollueurs industriels et communaux, notamment en raison du taux de charge et de desserte des stations d'épuration, de la fréquence des prélèvements d'échantillons, etc.

Les dispositions concernant les substances polluantes contenues dans les effluents se réfèrent à l'observation de concentrations maximales (mg/l, mg/m3, mmol/m3). Dans les pays industrialisés, la détermination des normes s'effectue sur la base des "règles généralement reconnues de la technique", lesquelles s'appuient sur des méthodes déterminées d'épuration des eaux usées, et non pas sur les conditions locales, telles que le volume d'effluents produits ou l'efficience de l'émissaire.

Une modification des normes concernant les émissions peut s'avérer nécessaire en fonction des facteurs suivants :

- utilisation principale d'un plan ou cours d'eau

- rapport quantitatif entre les déversements et la masse d'eau de l'émissaire

- décisions des autorités locales compétentes.

Les méthodes de mesure pour la détermination des débits et des substances polluantes contenues dans les effluents concernent des substances constituant un risque pour les ressources hydriques de par l'ampleur de leur charge polluante ou en raison de leur nocivité spécifique. Aux côtés de limitations globales sous forme de paramètres cumulatifs (matières décantables, demande biochimique d'oxygène en 5 jours (DBO5), demande chimique d'oxygène (DCO), toxicité pour la faune marine), il existe des normes spécifiques concernant des substances ou groupes de substances éminemment toxiques (p.ex. métaux dissous, composés organiques halogénés, phosphorés, zinciques, substances cancérogènes). De manière générale, une distinction doit être faite entre les normes qualitatives générales sous la forme d'interdictions (ou limitations) de rejet et celles se référant à des paramètres déterminés.