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close this bookManuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)
close this folder3. Normes pour les interventions sur l'environnement
Open this folder and view contents3.1 Effluents
View the document3.2 Chaleur d'échappement
Open this folder and view contents3.3 Emissions de substances gazeuses et pulvérulentes
View the document3.4 Déchets solides
View the document3.5 Matières utiles et auxiliaires
Open this folder and view contents3.6 Modification de l'utilisation des sols
View the document3.7 Déblais
View the document3.8 Interventions modifiant le bilan hydrique
View the document3.9 Interventions modifiant la géomorphologie
View the document3.10 Emission de bruit

3.10 Emission de bruit

Le bruit est défini comme un facteur écologique nocif provoqué par des sons dont la nature, l'ampleur ou la durée sont de nature à entraîner des risques sanitaires, des nuisances ou des inconvénients. Par émissions sonores, on entend l'énergie sonore qui se dégage d'une source ponctuelle ou d'un ensemble de plusieurs sources (p.ex. file de véhicules sur une route, zone industrielle).

Les émissions sonores ne sont pas directement quantifiables par des techniques de mesure ; aussi désigne-t-on par niveau d'émission le niveau sonore mesuré à une certaine distance de la source sonore, ou encore calculé selon un montage de mesure ou selon un mode de calcul défini. Dans les textes se référant aux immissions d'une région particulière, le niveau sonore est considéré comme valeur de référence pour les calculs ultérieurs de la pression sonore sur le lieu d'immission (voir Chapitre 4).

Lorsqu'il s'agit d'évaluer les nuisances sonores émanant d'appareils, de machines, de véhicules ou d'installations industrielles, le niveau sonore est défini par des méthodes de mesure spécifiques pour chaque type de source sonore, afin de contrôler, dans le cadre de procédures d'autorisation par exemple, si les tolérances d'émission sont bien respectées.

Les valeurs limites et indicatives concernant le niveau sonore d'installations techniques s'orientent toujours à l'état de l'art, et sont donc techniquement réalisables dans le cadre des procédures d'homologation pouvant s'avérer nécessaires pour des échantillons ou des prototypes. Ces tolérances sont définies sur la base des règles généralement reconnues de la technique avec prise en compte du rapport coûts-avantages. Dans les textes et réglementations existant à l'heure actuelle figurent en premier lieu des seuils d'émission modulés en fonction de la puissance et du mode de fonctionnement des installations, et qui sont applicables avec effet immédiat. Viennent ensuite des tolérances d'émission plus basses ou plus rigoureuses définies en tenant compte d'aspects techniques, sanitaires et financiers, et applicables à partir d'une certaine date fixée dans le futur. Enfin, les textes réglementaires définissent les machines et équipements devant satisfaire à des exigences plus rigoureuses en matière de protection contre le bruit (cf. en particulier chapitre du Catalogue "Droit international en matière d'environnement"). Il n'existe pratiquement pas de procédures de contrôle concernant la routine d'exploitation et l'utilisation des installations. Il peut donc se faire que la pollution sonore effective soit plus importante en raison de modifications effectuées a posteriori, de phénomènes d'usure ou d'une utilisation particulière d'un appareil ou d'une machine.