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close this bookManuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)
close this folder3. Normes pour les interventions sur l'environnement
Open this folder and view contents3.1 Effluents
View the document3.2 Chaleur d'échappement
Open this folder and view contents3.3 Emissions de substances gazeuses et pulvérulentes
View the document3.4 Déchets solides
View the document3.5 Matières utiles et auxiliaires
Open this folder and view contents3.6 Modification de l'utilisation des sols
View the document3.7 Déblais
View the document3.8 Interventions modifiant le bilan hydrique
View the document3.9 Interventions modifiant la géomorphologie
View the document3.10 Emission de bruit

3.2 Chaleur d'échappement

La pollution thermique par réchauffement des eaux de surface est essentiellement le fait de déversements d'eaux de refroidissement et d'eaux industrielles provenant d'usines et de centrales électriques.

Les rejets de chaleur d'échappement peuvent perturber l'équilibre thermique naturel des eaux superficielles, et donc se traduire par une altération de la qualité de l'eau et des conditions de vie de la faune et de la flore aquatiques. L'augmentation de la température aux abords du lieu de décharge peut avoir entre autres les effets suivants :

- réduction de la teneur en oxygène (en raison de la moindre solubilité de l'oxygène en cas d'augmentation de la température et par suite des besoins accrus en oxygène induits par un métabolisme accru des organismes),

- dégradation de certains organismes et modifications au niveau de la diversité des espèces,

- réduction de la capacité de charge et d'auto-épuration de l'eau.

Généralement, les normes concernant la pollution thermique des eaux de surface ne sont pas juridiquement contraignantes. Elles peuvent cependant (comme c'est le cas en Allemagne) servir d'outils de décision dans les procédures d'autorisation.

Les principales normes concernant de façon spécifique la pollution thermique d'origine industrielle sont les suivantes :

- valeurs limites concernant la température des eaux déversées (en °C)

- valeurs limites concernant la marge maximale de réchauffement, les pertes par évaporation, la quantité maximale d'oxygène dissous,

- valeurs limites concernant la température des eaux de surface.

En ce qui concerne ces dernières, il s'agit de seuils limitant les immissions (v. à ce sujet Chap. 4). La marge maximale de réchauffement définie pour un plan ou cours d'eau permet d'établir si une pollution thermique supplémentaire est encore tolérable dans l'émissaire.

Généralement, les paramètres se référant aux pollutions thermiques figurent dans les directives pour la protection des eaux (v. fichier des actes de la CE en matière d'environnement).

Pour pouvoir évaluer les atteintes à la qualité de l'eau causées par la pollution thermique, il est nécessaire de réunir et de comparer un certain nombre de données qui sont les suivantes :

- Quantité et température des rejets d'eau de refroidissement

- Température naturelle et température effective des eaux. A titre de valeur de référence, il convient de choisir la température moyenne maximale sur plusieurs années ou bien la valeur annuelle la moins favorable ("valeur d'été") selon les conditions atmosphériques et d'écoulement locales

- Régime des eaux au cours du cycle annuel

- DBO et DCO

- Faune et flore aquatiques existantes ; rôle de biotope.

Par un certain nombre de calculs, on peut établir des projections sur les températures pouvant être atteintes dans un émissaire, dans différentes conditions concernant p.ex. les débits, les saisons, les conditions atmosphériques et les pollutions thermiques, et déterminer ainsi la capacité de charge thermique d'un émissaire dans sa totalité ou de certaines sections de cet émissaire ("plan de charge thermique"). Ces calculs concernant l'évolution des températures s'effectuent selon un procédé complexe. Il n'existe pas de normes se rapportant de façon spécifique à des activités de projets.