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close this bookManuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)
close this folder3. Normes pour les interventions sur l'environnement
close this folder3.3 Emissions de substances gazeuses et pulvérulentes
View the document3.3.1 Généralités
View the document3.3.2 Activités de projet

3.3.1 Généralités

Presque tous les types d'activités humaines donnent lieu, directement ou indirectement, à des émissions gazeuses et pulvérulentes. On distingue :

- les émissions concentrées
- les émissions diffuses
- les émissions portées par le vent
- les émissions en cas d'accidents.

Les projets industriels sont parfois à l'origine de fortes émissions, lesquelles dépendent de la nature des matériaux traités, de la méthode de traitement utilisée et de l'ampleur des mesures visant à réduire les émissions. Par ailleurs, il doit être tenu compte des nuisances sur le lieu de travail.

Dans l'agriculture par exemple, l'utilisation d'engrais ou les travaux culturaux donnent lieu à des émissions gazeuses et pulvérulentes. Les projets d'infrastructure sont à l'origine d'émissions importantes à la fois dans la phase de réalisation et dans la phase de fonctionnement du fait de l'utilisation des installations. Les projets miniers provoquent surtout des émissions de poussières dans les exploitations à ciel ouvert ainsi que pendant la manutention des produits intermédiaires, ou encore sous la forme d'émissions soulevées par le vent sur les terrils. Enfin, il convient de mentionner la catégorie "Ensembles résidentiels, ménages et petite industrie", laquelle constitue souvent la principale source d'émissions.

Dans les pays où existent des normes concernant les émissions, celles-ci ne sont généralement pas dictées par des impératifs purement écologiques, mais définies en fonction de la faisabilité technique (règles reconnues de la technique, niveau technologique) et de l'acceptabilité auprès du secteur économique ou de l'entreprise concerné(e) (situation économique), et constituent donc plutôt des compromis de nature politique et technique.

Les possibilités de mesure des émissions dépendent de nombreuses conditions marginales et nécessitent un travail d'une ampleur non négligeable. Les principales difficultés tiennent au fait que la plupart des émissions sont de nature diffuse et peuvent être produites par des appareillages ouverts dans les ateliers d'usine, par l'action du vent sur les terrils, etc. Lorsque les émissions sont circonscrites par des couvertures, des conduites d'aspiration ou des cheminées, leur évaluation quantitative par des techniques de mesure est facilitée, comme c'est le cas notamment pour les installations étanches destinées à la fabrication de l'aluminium ou pour les cheminées des installations de chauffe industrielles. Compte tenu de la nature hétérogène des émissions, la complexité des mesures augmente en fonction du nombre de substances à analyser. Il doit absolument être tenu compte, lors des mesures concernant les émissions, de l'état de fonctionnement d'une installation ainsi que des conditions environnementales (température, régime des vents).

Les techniques de mesure proprement dites sont complexes et ne cessent de se perfectionner. Les conditions de prélèvement d'échantillons et certains facteurs de perturbation ont une incidence considérable sur le résultat des mesures. Les techniques de mesure et les instructions opérationnelles pour la quantification des émissions de gaz et de poussières sont décrites dans des sources diverses : les directives existant à ce sujet décrivent les modalités à respecter et les instruments de mesure à utiliser (Instructions techniques allemandes relatives au maintien de la pureté de l'air "TA-Luft", directives CE, etc.). Des publications de l'OMS (1990) peuvent être consultées afin d'obtenir des informations sur les différentes méthodes de mesure utilisées à l'échelle internationale.

Le lien entre l'émission et l'immission est assuré par l'analyse de dispersion, laquelle, sur la base des liens de causalité entre émission et immission/dépôt (et plus précisément de leur représentation graphique) permet une évaluation quantitative de l'immission probable. Il existe différentes méthodes de calcul de la dispersion, chacune d'entre elles étant basée sur des modèles mathématiques différents. Il convient en particulier de tenir compte des conditions environnementales ci-après et de les représenter sous une forme schématique :

- répartition géographique des sources d'émission
- modifications dans le temps des taux et de la composition des émissions
- conditions de dispersion et variation de celles-ci dans l'espace et dans le temps
- processus physico-chimiques dans l'atmosphère
- effets de dépôt (taille des particules, précipitations).

Les programmes de mesure des émissions/immissions, les équipements utilisés à cet effet et les méthodes d'analyse des résultats sont soumis à des réglementations sévères pouvant aller jusqu'à la recommandation des appareils appropriés. Une surveillance permanente des émissions est prévue pour certains types d'installations. En ce qui concerne plus précisément les mesures effectuées dans le cadre de procédures d'homologation, des exigences complémentaires doivent être remplies.

Les émissions de substances gazeuses et pulvérulentes sont généralement considérées comme une source de pollution significative. Pour cette raison, les efforts se multiplient afin d'en limiter l'ampleur. Dans un premier temps, ces initiatives consistent à élaborer des directives assorties de valeurs limites pour les principales sources d'émissions.

Les émissions de substances gazeuses et pulvérulentes sont généralement considérées comme une source de pollution significative. Pour cette raison, les efforts se multiplient afin d'en limiter l'ampleur. Dans un premier temps, ces initiatives consistent à élaborer des directives assorties de valeurs limites pour les principales sources d'émissions.

Les branches concernées peuvent décider de suivre les directives en modifiant leurs technologies industrielles ou en prenant des mesures afin de réduire les émissions. L'industrie de sous-traitance des équipements antipollution oriente ses activités en fonction des impératifs techniques et des règlements existants, et est le plus souvent en mesure de proposer des solutions adaptées.

Le développement des technologies de réduction des émissions est en plein essor, et s'adapte en permanence aux nouvelles connaissances et découvertes. Lorsque ceci est techniquement possible et opportun, les mesures de réduction des émissions sont assorties d'initiatives de récupération des matériaux et de l'énergie. Les valeurs limites d'émission se rapportent presque toujours à des substances ou groupes de substances déterminés émanant d'installations ou de sites donnés.

Les tolérances d'émission sont exprimées sous la forme de limites de masse dans les gaz résiduaires [mg/m3], d'émissions toxiques par unité de temps [kg/h] ou [g/h], ou de facteurs d'émission définis par rapport à la masse des produits fabriqués ou transformés en [kg/t] ou en [g/t]. Pour que les seuils de pollution soient respectés, les gaz résiduaires ne doivent pas être dilués par des apports d'air supplémentaires. Parfois, les valeurs limites d'émission sont modulées en fonction du flux massique de la substance concernée et exprimées par la concentration massique (p.ex. 75 mg/m3 pour 3 kg/h et plus).

Les données géo-écologiques ne sont pas prises en ligne de compte pour la détermination des tolérances d'émission. Il est tenu compte en revanche du niveau technologique (règles généralement reconnues de la technique) des activités de production et de réduction des émissions. Seulement en cas de préparation de normes futures, d'éventuelles améliorations technologiques sont prises en ligne de compte pour la définition des valeurs limites. Certains pays tiennent compte de spécificités géo-écologiques et météorologiques ainsi que du niveau de pollution existant en identifiant des zones de protection spéciales ou des sites surpollués auxquels s'appliquent des valeurs limites plus basses en présence de certaines conditions. Dans la majorité des pays, les installations neuves sont soumises à des limites de pollution plus rigoureuses (sauf règlements de transition) que les équipements anciens.

L'introduction de valeurs limites d'émission a également des répercussions économiques, par exemple sur les résultats d'exploitation de toute une branche, ou encore par l'émergence d'un marché entièrement nouveau au titre de la protection de l'environnement. En règle générale, le législateur définit les valeurs limites en tenant compte de l'acceptabilité micro-économique (au niveau d'une branche et non pas au niveau d'une entreprise). Dans les pays n'ayant pas d'organes de contrôle et de surveillance opérationnels, il peut arriver que soient définies des valeurs limites ayant simplement fonction d'alibi ou que des normes d'émission inadaptées soient empruntées à d'autres pays. L'effet cumulatif des émissions et les spécificités géo-écologiques sont pris en ligne de compte au niveau de la définition et de l'observation des valeurs limites d'immission (v. chap. correspondant).