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close this bookManuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)
close this folder3. Normes pour les interventions sur l'environnement
close this folder3.6 Modification de l'utilisation des sols
View the document3.6.1 Généralités
View the document3.6.2 Activités de projet

3.6.1 Généralités

Par modification de l'utilisation des sols, il faut entendre dans le présent contexte

- l'intensification,

- l'extensification et

- la modification de l'exploitation des terres ainsi que les modifications en résultant au niveau de la couverture des sols.

Des modifications concernant l'intensité d'exploitation se produisent essentiellement dans les secteurs de la production agricole et forestière, leur but étant d'induire une extension des surfaces productives ou un accroissement de la production sur les surfaces agricoles et forestières existantes. Les mesures complémentaires pouvant être impliquées par une modification de l'intensité d'exploitation, comme par exemple l'utilisation de produits phytosanitaires et de fertilisants ou des mesures d'irrigation et de drainage, sont traitées dans les chapitres correspondants.

Des modifications de la couverture des sols peuvent avoir des incidences négatives sur

- l'exploitabilité des sols
(p. ex. érosion, compactage, lessivage des substances nutritives) ;

- les surfaces agricoles et forestières utiles
(p. ex. réduction des couverts forestiers, steppisation, extension des terres incultes, désertification) ;

- les conditions de vie de la flore et de la faune
(p. ex. modification et destruction des biotopes) ;

- les conditions climatiques
(p. ex. modification de la vitesse du vent, du taux de pollution) ;

- le régime des eaux
(p. ex. modification du régime des eaux souterraines et des conditions d'écoulement).

Les normes relatives aux interventions modifiant le couvert végétal ou l'intensité d'exploitation peuvent prendre la forme de règles ou interdictions d'exploitation, ou encore de directives/recommandations en faveur de modes d'exploitation adaptés à un site ou à une région spécifique et tenant compte non seulement d'intérêts économiques à court terme, mais aussi de la nécessité de préserver et d'améliorer

- l'exploitabilité à long terme des ressources économiques de base (notamment des sols et des ressources en eau potable) ;

- les fonctions écologiques des surfaces (en particulier pour le climat, le bilan hydrique, la faune et la flore) ainsi que de la nécessité d'assurer un dosage optimal ou souhaitable des modes d'exploitation dans une région (plan de mise en valeur).

Parmi les règles et interdictions d'exploitation figurent des "normes" concernant les aspects suivants :

- délimitation de zones de protection
(zones de protection et de captage des eaux souterraines, réserves naturelles, forêts interdites au public, etc.), dans lesquelles certaines utilisations ou changements de modes d'exploitation sont interdits ;

- contraintes d'exploitation
(p.ex. observation de techniques de construction, maintien de la production végétale) ;

- dispositions visant à limiter les défrichements
(seulement une certaine part des couverts forestiers peut faire l'objet de défrichements ; des réglementations de ce type existent p.ex. en Uruguay et au Brésil) ;

- obligation de solliciter une autorisation pour transformer la forêt en zone de culture ou d'herbage et vice-versa
(p.ex. dans certains Laender en Allemagne).

Toutes ces règles et interdictions d'exploitation ont en commun le fait qu'elles dépendent pour une large part des conditions géo-écologiques locales et régionales, et qu'elles ne sont donc généralement pas transposables dans un autre contexte. Toutefois, ceci n'est vrai qu'en ce qui concerne les principes méthodologiques, écologiques et de planification.

D'autres modifications de l'utilisation des sols sont le fait essentiellement de projets de construction (ensembles résidentiels, équipements d'infrastructure, complexes industriels, etc.) ou encore de fonctions spéciales (zones de protection, droits de jouissance, etc.).