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close this bookManuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)
close this folder3. Normes pour les interventions sur l'environnement
close this folder3.6 Modification de l'utilisation des sols
View the document3.6.1 Généralités
View the document3.6.2 Activités de projet

3.6.2 Activités de projet

1. Production agricole

L'objectif qui consiste à augmenter la production agricole (notamment dans les zones de faibles ou moyens rendements) tend à modifier l'intensité d'exploitation à la suite de mesures telles que

- la mise en valeur et l'extension des surfaces cultivées ,
- la conversion de forêts, prairies et savanes en zones de culture ,
- l'intensification/l'extensification du type d'exploitation ,
- et l'élevage.

Il est possible, pour des modifications de l'intensité d'exploitation ou pour la définition d'un mode d'exploitation optimal du point de vue écologique et économique, d'envisager des normes se présentant sous la forme de réglementations et de recommandations tenant compte des spécificités géo-écologiques et économiques locales et régionales. Les recommandations de nombreuses administrations nationales ou régionales en matière d'agriculture sont essentiellement définies sur la base de facteurs économiques, et ne peuvent donc être utilisées que dans des proportions limitées pour des études écologiques. Dans certains cas cependant, les modes d'exploitation sont en partie déterminés en fonction de critères écologiques (surtout dans certains projets pilotes).

2. Production forestière

Les principales activités forestières ayant un impact sur l'environnement sont les suivantes :

- déboisements, coupes rases ;
- reboisements ;
- intensification des systèmes d'exploitation forestière ;
- plantation d'essences non autochtones.

A titre de normes, on peut envisager des recommandations et directives en faveur d'une exploitation forestière adaptée aux conditions locales, p.ex. sous les formes suivantes :

- autorisations de défrichage (assorties de contraintes obligeant à effectuer des reboisements) ;
- contingentement des coupes ;
- détermination de périodes de rotation ;
- recommandations pour le choix d'essences appropriées.

3. Autres aspects se rapportant aux projets

D'autres aspects concernent les changements d'affectation des sols ainsi que les altérations ou destructions de la couverture végétale en résultant, et aussi, de façon générale, les changements de fonction. Pour l'essentiel, il s'agit dans ce contexte de projets de construction ou de mesures administratives (p.ex. identification de zones de protection, réserves, etc.).

Les constructions et utilisations peuvent, selon leur nature et leur ampleur, porter sérieusement atteinte à l'intégrité de l'environnement, provoquer des changements au niveau du régime des eaux, des microclimats ou des conditions écologiques, et entraîner une modification des disponibilités en surfaces agricoles et forestières.