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close this bookManuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)
close this folder3. Normes pour les interventions sur l'environnement
Open this folder and view contents3.1 Effluents
View the document3.2 Chaleur d'échappement
Open this folder and view contents3.3 Emissions de substances gazeuses et pulvérulentes
View the document3.4 Déchets solides
View the document3.5 Matières utiles et auxiliaires
Open this folder and view contents3.6 Modification de l'utilisation des sols
View the document3.7 Déblais
View the document3.8 Interventions modifiant le bilan hydrique
View the document3.9 Interventions modifiant la géomorphologie
View the document3.10 Emission de bruit

3.7 Déblais

Les déblais désignent les prélèvements et déplacements de terres liés aux projets de construction. Des déblais de grande envergure existent en particulier dans le cadre des activités d'extraction à ciel ouvert de matières premières (gravier, charbon, bauxite, etc.) et d'aménagement du réseau routier. L'érosion n'est pas traitée dans ce chapitre, car elle doit plutôt être considérée comme un effet (v. Chapitre 5).

Les déblais et déplacements de masses de terre à ciel ouvert au même titre que les remblais (p.ex. dans les travaux de voirie) s'effectuent généralement sans tenir compte de l'aptitude d'utilisation des sols ni de leur fonction pour la flore et le bilan hydrique d'une zone donnée.

Il n'existe généralement pas de normes concernant directement les sols, car peu de pays sont dotés d'organes compétents au niveau national pour cette ressource fragile et rare que constituent les sols. Tout au plus la "protection des sols" est-elle, dans la majorité des cas, intégrée dans les textes administratifs réglementant l'occupation des sols (voir chapitre précédent). Dans ce contexte, l'existence de certaines réglementations ou directives visant à protéger la couche arable (humus) contre des projets de construction mérite d'être soulignée.

En Allemagne, une loi relative à la protection des sols est actuellement en préparation. Cette législation constituera la base de référence pour des Instructions techniques sur la protection des sols ("TA-Boden"), dans laquelle seront définies des limites contraignantes de pollution des sols. Dans ce contexte, les directives pour la prévention des risques tiendront une place de premier plan.