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close this bookManuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)
close this folder3. Normes pour les interventions sur l'environnement
Open this folder and view contents3.1 Effluents
View the document3.2 Chaleur d'échappement
Open this folder and view contents3.3 Emissions de substances gazeuses et pulvérulentes
View the document3.4 Déchets solides
View the document3.5 Matières utiles et auxiliaires
Open this folder and view contents3.6 Modification de l'utilisation des sols
View the document3.7 Déblais
View the document3.8 Interventions modifiant le bilan hydrique
View the document3.9 Interventions modifiant la géomorphologie
View the document3.10 Emission de bruit

3.8 Interventions modifiant le bilan hydrique

Par activités modifiant le bilan hydrique, il faut entendre les projets de construction et aménagements ayant une incidence sur le volume ainsi que sur la répartition des précipitations dans le temps et dans l'espace. Ce type d'interventions est impliqué par la quasi-totalité des activités économiques, et notamment par les suivantes :

- projets d'irrigation et de drainage ;

- captage et rejets d'eau dans les eaux superficielles et souterraines ;

- modifications des conditions d'écoulement des eaux de surface par suite de travaux d'aménagement, de nivellement, etc. ;

- aménagement des eaux de surface (p.ex. lacs de retenue, eaux poissonneuses, canaux, etc.).

Une modification des disponibilités en eau par suite des activités susmentionnées peut, en fonction des conditions géo-écologiques et du plan d'occupation des sols, avoir des incidences sur

- la situation climatique (température, humidité et pression atmosphériques) ,

- la qualité des eaux souterraines et superficielles (dilution/dégradation/addition de substances polluantes) ,

- la qualité des sols ainsi que des surfaces agricoles et forestières utiles (niveau de la nappe phréatique, dégradation des sols) ,

- les conditions de vie de la faune et de la flore terrestre et aquatique, et donc également des agents pathogènes.

Des normes relatives aux interventions autorisées, tolérées ou écologiquement opportunes ayant pour effet de modifier le bilan hydrique existent uniquement sous la forme de directives générales pour l'aménagement des ressources en eau (p.ex. code des eaux, loi allemande pour la protection de l'environnement) qui, sous cette forme, se dégagent également des objectifs généraux de la politique de l'environnement et sont formulées par la FAO ou dans certains accords internationaux pour la protection de l'environnement. Selon ces directives, tous les types d'exploitation des ressources en eau ou d'interventions modifiant le bilan hydrique doivent s'opérer de manière que

- l'exploitabilité à long terme soit assurée (donc de façon à éviter une exploitation incontrôlée des ressources en eau) ,

- d'autres utilisations ou fonctions du milieu naturel (voir plus haut) ne soient pas gênées plus que nécessaire.

Ce que ceci signifie concrètement pour un projet s'inscrivant dans un contexte géo-écologique déterminé est une question qui ne peut être traitée qu'au cas par cas, et ce compte tenu notamment des facteurs ci-après :

- précipitations (= ressources hydriques primaires) ;

- facteurs déterminant la répartition des précipitations en évapotranspiration, eaux de surface et eaux souterraines (en particulier climat, végétation, sols et conditions géohydrologiques) ;

- besoins en eau.

Les procédures d'autorisation pour l'exploitation des eaux ont pour fonction de faire respecter les objectifs précités (sans y parvenir le plus souvent). Il convient en particulier de mentionner des réglementations s'intéressant dans des proportions croissantes aux critères écologiques à respecter pour les aménagements hydrotechniques, ou encore des projets (de recherche) spéciaux visant à promouvoir un aménagement des ressources en eau respectueux des impératifs écologiques.

Peuvent entrer en ligne de compte les normes suivantes :

- quantités maximales pouvant être prélevées ou déversées, variant le cas échéant selon la période de l'année ;

- variations tolérables du niveau de la nappe phréatique (valeurs minima et maxima, fluctuations saisonnières) pour les mesures ayant un effet direct sur le niveau des eaux souterraines ;

- régime des émissaires (valeurs minima/maxima, fluctuations saisonnières) pour les aménagements hydrotechniques ;

- vitesse des courants et turbulence.

En ce qui concerne les activités sectorielles de projets, les réglementations ou valeurs de référence concernant les secteurs et activités ci-après présentent un intérêt particulier :

a) Agriculture

- projets d'irrigation et de drainage ayant une incidence sur le niveau de la nappe phréatique ou sur le bilan hydrique local.

b) Distribution d'eau au niveau communal et industriel

- captages dans les eaux de surface et dans la nappe phréatique ;
- déversements d'eaux résiduaires et de refroidissement.

c) Mines/Extraction de matières premières

- pompage.

d) Aménagements hydrotechniques, et en particulier :

- aménagement d'un plan d'eau stagnante à niveau d'eau variable sur le cours supérieur d'une rivière ; (effets : réchauffement de l'eau, modification du chimisme, pertes d'eau par évaporation et infiltration) ;

- aménagement d'une voie d'eau plus ou moins canalisée en aval de la retenue ; (effets : entrave aux échanges d'eau entre la nappe phréatique et les eaux de surface) ;

- stockage de l'eau pendant la période de fortes pluies, donc réduction des crues (et des inondations) sur le cours inférieur, et déversements en saison sèche en vue d'augmenter les débits ; dans les deux cas, variations au niveau des échanges d'eau entre la nappe phréatique et les eaux de surface, et décalage dans le temps des variations liées aux pertes par évaporation ;

- aménagement de zones irriguées (réseaux d'irrigation et gros plans d'eau) ; (effets : d'un côté, réduction des disponibilités en eaux de surface par infiltration et évaporation, mais alimentation de la nappe phréatique par infiltration) ;

- aménagement de cours d'eau en vue d'augmenter la vitesse d'écoulement et d'éviter crues et inondations ; (effets : modification du bilan hydrique, renforcement des crues en aval, affaissement de la nappe phréatique, etc.).