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close this bookManuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)
close this folder3. Normes pour les interventions sur l'environnement
Open this folder and view contents3.1 Effluents
View the document3.2 Chaleur d'échappement
Open this folder and view contents3.3 Emissions de substances gazeuses et pulvérulentes
View the document3.4 Déchets solides
View the document3.5 Matières utiles et auxiliaires
Open this folder and view contents3.6 Modification de l'utilisation des sols
View the document3.7 Déblais
View the document3.8 Interventions modifiant le bilan hydrique
View the document3.9 Interventions modifiant la géomorphologie
View the document3.10 Emission de bruit

3.9 Interventions modifiant la géomorphologie

Dans le présent ouvrage, ce type d'interventions est perçu commme comprenant toutes les mesures qui, au-dessus de la couche de fond, entraînent des altérations morphologiques du matériau originel (horizon C) ou de la roche-mère située plus en profondeur, ainsi que les remblais ayant pour effet de modifier nettement la topographie, et donc les sites naturels. Ces interventions, lorsqu'il ne s'agit pas de décharges de déchets industriels ou domestiques, s'accompagnent toujours d'opérations de transfert : par des travaux de terrassement à ciel ouvert ou souterrains, des matériaux sont prélevés d'un site d'emprunt pour être déposés ailleurs, généralement sous la forme de remblais ou de décharges en milieu aquatique. Fait seulement exception la part de matières premières exploitables qui est destinée à la transformation ou à la consommation directe (p.ex. phosphate minéral). Il faut préciser que la décharge de déblais ne se traduit pas nécessairement par des modifications visibles du relief. Les décharges en mer ou dans des grottes peuvent également avoir un impact écologique important, mais elles ne sont pas traitées ici car il s'agit de phénomènes exceptionnels et géographiquement limités.

Selon leur nature et leur ampleur, les opérations modifiant le relief peuvent se traduire par des dégradations écologiques considérables et des effets extrêmement divers, comme par exemple des modifications concernant les conditions meso- et microclimatiques, le bilanhydrique et la qualité de l'eau, la qualité des sols, les disponibilités en surfaces agricoles et forestières utiles, et l'équilibre naturel des biotopes. Les interventions de ce type, lorsqu'elles sont de grande envergure, sont généralement irréversibles et se traduisent par des implications écologiques à long terme. Les mesures de revégétalisation n'ont pas pour effet de réhabiliter l'écosystème naturel, mais constituent uniquement des "systèmes de substitution".

D'un point de vue écologique, les critères mesurables concernant la géomorphologie sont les suivants :

- niveau topographique,
- inclinaison des pentes,
- énergie du relief,
- forme du modelé
- exposition.

Pour les opérations en dessous de la surface du sol comme pour les autres, la seule donnée de mesure qui soit utilisée est :

- le volume du matériau déblayé ou déplacé.

Dans la mesure où les interventions dans la morphologie du relief (sauf celles liées à la décharge ou au dépôt de déchets ou résidus) n'ont pas d'incidence directe sur la santé humaine et n'entraînent pas non plus d'altérations de la qualité de l'environnement par voie chimique, il n'existe pas à ce niveau de valeurs limites, car celles-ci s'appuient généralement sur des données toxicologiques.

Par référence aux activités de projets, il convient en particulier de mentionner les secteurs et activités ci-après:

a) Transports

- terrassement en remblai, déblais,
- chenaux de navigation,
- infrastructures techniques (ponts, tunnels, etc.).

b) Mines/Extraction de matières premières

- exploitation à ciel ouvert (par voie humide, à sec),
- exploitation au fond,
- décharge du matériau de déblai.

c) Aménagements hydrauliques

- aménagement de systèmes de fossés
- correction/aménagement de cours d'eau,
- aménagement d'installations portuaires,
- approfondissement du lit de bassins et cours d'eau,
- assainissement et récupération de terres,
- construction de canaux,
- aménagement de lacs de retenue.

L'impact de ces interventions sur l'environnement dépend des facteurs suivants :

- profondeur des ouvrages,
- nature et composition des couches rocheuses dégagées,
- étendue des surfaces occupées par les aménagements,
- possibilité de revégétalisation (somme de toutes les conditions naturelles),
- pénurie de surfaces ayant une fonction écologique similaire.

Les principaux effets de ces interventions sont les suivants :

- morcellement des biotopes de la flore et de la faune,

- destruction des capacités de filtrage de la couche superficielle du sol, et donc risques de pollution des eaux souterraines,

- altérations climatiques,

- amenuisement du cadre de vie et de subsistance pour l'homme.

La décharge de matériaux de déblai sous forme de morts-terrains se traduit généralement par une modification sensible de la morphologie du relief, dont les effets écologiques dépendent des facteurs ci-après

- hauteur et surface du remblai,
- compacité de la surface de remblai,
- nature et composition chimique du matériau,
- mesures de revégétalisation (amémagement d'espaces verts, etc.),
- mesures anti-érosives.

Dans la plupart des pays, des contraintes concernant la protection de l'environnement sont également imposées dans le cadre des procédures d'autorisation, par référence à des directives ou réglementations déterminées. Il n'existe pas de normes antipollution à proprement parler pour les interventions tendant à modifier la morphologie du relief (à condition qu'elles ne soient pas directement liées à d'autres types d'interventions).