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close this bookManuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)
close this folder4. Normes de qualité de l'environnement
close this folder4.3 Situation en matière de bruit
View the document4.3.1 Généralités
View the document4.3.2 Aspects spécifiques relatifs aux récepteurs

4.3.1 Généralités

La situation en matière de bruit est essentiellement mise en évidence par l'immission sonore, celle-ci désignant l'impact sonore sur une zone ou sur un point particulier d'une zone.

Les paramètres ou critères d'évaluation pour l'analyse de la situation sonore sont, pour l'essentiel, les suivants :

- niveau sonore permanent (mesuré ou calculé sous la forme du niveau sonore moyen sur une période donnée, p.ex. de jour ou de nuit),

- intensité et fréquence des pointes sonores,

- fréquence des bruits,

- périodes de silence entre les émissions sonores,

- nature et nombre des sources sonores.

L'immission sonore est le plus souvent exprimée par le niveau de pression acoustique (NPA) en décibels A (dB A), le facteur A étant un facteur de pondération qui permet de tenir compte du fait que l'oreille humaine n'a pas la même sensibilité suivant la fréquence dans l'ensemble du domaine audible.

Afin de tenir compte des différences au niveau de la perception des sources sonores, mais aussi pour des raisons juridiques ou liées aux techniques de mesure, une distinction est généralement faite, pour les normes d'émission à caractère régional, en fonction des installations ou des types d'appareils ainsi qu'en fonction des catégories de sources sonores ci-après :

- industrie et artisanat,

- transports routiers, ferroviaires, maritimes et fluviaux, aériens,

- installations diverses (p.ex. infrastructures de loisirs, centres sportifs, installations militaires, etc.).

L'impact du bruit sur l'être humain est fonction de son état physique et psychique du moment, du type d'activité exercé (exigences concernant la concentration intellectuelle, les informations acoustiques et les périodes de régénération), et se manifeste de façon tangible par des réactions psychiques et physiques.

Par ailleurs, la façon de ressentir les nuisances sonores est également fonction de l'acceptation sociale et culturelle de certaines émissions sonores, laquelle est, dans une certaine mesure, indépendante du niveau sonore proprement dit.

La condition préalable nécessaire à l'évaluation d'une situation sonore existante ou susceptible de faire suite à un projet d'aménagement ou de construction est la détermination de l'immission sonore.

A cet effet, des méthodes de mesure et de calcul ont été mises au point (p.ex. en République fédérale d'Allemagne RLS 90, DIN 18005, Schall 03, 04) lesquelles permettent de calculer le niveau sonore moyen à une certaine distance d'une voie de circulation ou jusqu'à la limite de la zone directement concernée, sur la base de certaines données concernant l'étendue de la zone concernée, le type d'entreprise industrielle, le volume et la structure du trafic, la fréquence de passage des trains, la vitesse, le tracé des voies, etc..

Concernant la protection contre les nuisances sonores causées par les avions et la mise en application de mesures de protection dans ce domaine, la législation allemande («Fluglärmgesetz») prévoit des zones de protection antibruit pour les aérodromes et aéroports. Ces zones sont celles où les niveaux sonores (niveau de bruit moyen exprimé en énergie sonore) se situent au-dessus d'un certain seuil admissible, conformément à des calculs tenant compte du nombre de mouvements aériens, de la composition du trafic aérien et de la situation des pistes de décollage et d'atterrissage.

Les valeurs limites et indicatives concernant les immissions sont valables au niveau national ou pour certaines catégories de régions, avec indication dans ce dernier cas de tolérances variant en fonction de la sensibilité au bruit. En République fédérale d'Allemagne, les normes sont définies sur la base des catégories de régions indiquées dans l'ordonnance relative à l'utilisation de terrains à des fins de construction, des seuils de tolérabilité différents étant valables selon les régions.

Pour la définition des tolérances dans les textes réglementaires, il a été tenu compte des liens de cause à effet empiriquement observés entre le niveau sonore et les nuisances ressenties, mais aussi de la faisabilité dans le cadre des schémas directeurs d'aménagement et de planification des transports.