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close this bookManuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)
close this folder5. Substances chimiques et groupes de substances/registre des substances
View the document5.1 Généralités
View the document5.2 Remarques explicatives relatives au contenu du ''registre des substances''
View the document5.3 Sélection des substances
Open this folder and view contents5.4 Registre des substances

5.2 Remarques explicatives relatives au contenu du ''registre des substances''

Le chapitre "Registre des substances" répertorie les réglementations de différents pays (concernant les eaux de surface, par exemple), lesquelles sont généralement établies par référence à une utilisation (par exemple, secteur) et à une zone, et procède à une ventilation selon des substances spécifiques en indiquant leur origine et les dispositions individuelles les concernant, afin de permettre l'établissement d'une comparaison. Ceci est effectué à des niveaux présentant différents degrés de différenciation de sorte que ce chapitre du Catalogue peut servir d'aide à la décision dans toutes les situations où

- aucune réglementation ne régit la planification d'utilisations individuelles,

- l'impact écologique d'une activité de planification dépasse le cadre des dispositions relatives à des utilisations individuelles, ce qui rend d'autres évaluations nécessaires, et

- où les réglementations en vigueur doivent être vérifiées.

Les fiches d'information du registre des substances indiquent les valeurs limites officielles et valeurs indicatives applicables aux différentes substances chimiques et fournissent en même temps un grand nombre de critères d'évaluation. Les informations supplémentaires livrées par les fiches d'in-formation ont été structurées de manière à éviter une partie rédactionnelle et des explications détaillées, afin de permettre à l'utilisateur de trouver les détails voulus sous une forme claire aux endroits pertinents du Catalogue.

Compte tenu de la diversité des données, il a souvent été nécessaire d'évaluer des sources bibliographiques variées. Cette recherche documentaire a permis de découvrir un grand nombre de sources pertinentes mises à jour en permanence, telles que des recueils de feuilles détachées et manuels. Ces sources sont indiquées en caractères gras dans la bibliographie.

Après cette analyse de supports d'information et sources de données appropriées, l'évaluation s'est concentrée pour l'essentiel sur les catalogues et ouvrages spécialisés de la bibliothèque nationale de Berlin, de la bibliothèque de l'Office fédéral de l'environnement à Berlin, de la bibliothèque universitaire de l'Université Technique de Berlin ainsi que des nombreuses bibliothèques des instituts universitaires (technique environnementale, chimie, géographie, écologie).

Les fiches d'information sont structurés par blocs d'information, présentés de manière détaillée dans la fiche explicative précédant le registre des substances. Ces blocs d'information sont les suivants :

- Propriétés physico-chimiques
- Evaluation et remarques
- Origine et utilisation
- Toxicité
- Valeurs limites de pollution
- Comportement dans l'environnement
- Valeurs comparatives de référence

Les sources de données consultées ont permis de rassembler d'importantes quantités d'informations de qualité variable. Compte tenu du cadre imparti au projet, il était aussi nécessaire de dégager des priorités tant en ce qui concerne le choix des substances que le degré d'approfondissement de l'étude. Ceci explique pourquoi les différents points et les fiches d'information n'ont pas pu être tous traités avec la même intensité.