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close this bookManuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)
close this folder5. Substances chimiques et groupes de substances/registre des substances
View the document5.1 Généralités
View the document5.2 Remarques explicatives relatives au contenu du ''registre des substances''
View the document5.3 Sélection des substances
Open this folder and view contents5.4 Registre des substances

5.3 Sélection des substances

De manière générale, toutes les substances présentes dans l'environnement - qu'elles s'y trouvent de manière naturelle ou par l'action de l'homme - sont importantes pour l'écosystème et ont ainsi un impact sur l'environnement. Un grand nombre d'auteurs se sont employés à compiler et à sélectionner des substances importantes pour l'environnement, et ont produit des listes comprenant entre 100.000 substances environ (banque de données INFUCHS ; selon WAGNER, 1989) et 60 substances (BUA, 1989). La grande majorité de ces listes comprennent toutefois entre quelques centaines et quelques milliers de substances. BUA (1989) livre une présentation intéressante de cette problématique en même temps qu'un certain nombre de nomenclatures étrangères.

Toutes les transformations anthropogènes du milieu naturel et leurs effets peuvent revêtir de l'intérêt pour les études d'impact. Le nombre des substances impliquées est si important qu'il ne sera pas possible, même à long terme, de les traiter pour les besoins concrets des études d'impact. Dans le Catalogue des normes antipollution, le choix des substances a été guidé par les priorités suivantes :

1. Parmi le grand nombre de substances existantes, seules ont été retenues celles pour lesquelles des textes réglementaires et législatifs existent déjà. Compte tenu de l'existence de prescriptions claires, elles représentent un champ d'investigation prioritaire auquel les études d'impact doivent s'orienter. Par ailleurs, on peut partir du principe que les autorités compétentes ont déjà classé ces composés au nombre des substances particulièrement dangereuses pour l'environnement, dans la mesure où des textes de loi ne sont généralement pas promulgués avant que les risques liés à une substance aient été établis scientifiquement.

Autant le nombre des substances soumises à réglementation que les valeurs limites spécifiées varient considérablement d'un pays à l'autre. En République fédérale d'Allemagne, le droit en matière d'environnement est relativement contraignant et progressif par comparaison avec d'autres pays. A côté des règlements et directives de la CE, il sert de base à la sélection de substances sous l'angle législatif. Le tableau général correspondant dans le registre des "substances chimiques importantes pour l'environnement" s'appuyait sur :

- la liste 1 de la directive 76/464/CEE pour le compartiment "eau",

- la stratégie de conservation des sols du gouvernement fédéral allemand pour le compartiment "sol", et

- les Instructions Techniques relatives au maintien de la pureté de l'air "TA-Luft" pour le compartiment "air".

L'évaluation a été faite en conformité avec une liste compilée par WAGNER (1989). Les réglementations précitées contiennent 171, 228 et 280 substances respectivement. La présentation globale, dans laquelle les substances faisant l'objet de plusieurs textes réglementaires et législatifs ne sont mentionnées qu'une fois, comporte ainsi 525 substances.

2. Les 525 substances régies par des textes réglementés ont été complétées afin d'inclure ces autres substances (atrazine, baryum, carbaryl, fluorure d'hydrogène, bromure de méthyle, ozone) dont on considère qu'elles sont importantes pour l'environnement, de sortes que l'index contient à présent 531 substances au total. Cette liste ne peut pas être considérée comme définitive et pourra être complétée lorsque le registre sera remis à jour. Ainsi il n'est fait aucune référence par exemple à des nutrions importants tels que les phosphates et les nitrites. En cours d'élaboration des fiches d'information, il s'est avéré en outre que certaines substances importantes n'avaient pas été prises en compte à ce jour. La liste définitive comptera probablement entre 560 et 570 substances.

Nombre de substances et groupes de substances selon les dispositions législatives les concernant et certaines sources complémentaires


Substances soumises à réglementation ou spécifiées

Textes législatifs/sources de données

Total

dont: énumérées dans le tableau suivant

dont: traitées dans une fiche d'information (Registre des substances)

1. Directive CE relative à la protection des eaux - Liste 1 (1982)

171

171

29

2. Registre des substances dangereuses pour l'eau (1987)

environ 600

180

33

3. Stratégie de conservation des sols (1986/87)

228

228

40

4. "TA-Luft" (1986)

280

280

35

5. Valeurs MAK (1989)

environ 600

205

47

6. Substances importantes pour l'environnement qui ont été sélectionnées pour le CNA (1990) et qui ne sont pas indiquées dans 1,3,4

6

6

6

Total


531 (mentions uniques seulement)

62

TA-Luft: Instructions Techniques allemandes sur le maintien de la pureté de l'air en vertu de la Loi fédérale allemande sur la protection contre les immissions.

Valeurs MAK: Concentration maximum en ambiance professionnelle (cf. DFG, 1989).

Remarques: Le tableau Substances chimiques importantes pour l'environnement classées selon des lois et directives sélectionnées reprend certaines substances qui ne font pas l'objet d'une fiche individuelle dans le registre des substances mais qui peuvent être affectées à un groupe de substances pour lesquelles une fiche d'information existe dans le registre (par exemple, l'acénaphthène fait partie des hydrocarbures aromatiques polycycliques et l'heptaclorodibenzo-p-dioxine appartient au groupe des dioxines). C'est pourquoi, 140 substances extraites de ce tableau peuvent être retrouvées dans le Catalogue. Les chiffres entre parenthèses indiquent les renvois de page de ces substances.