Manuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages): (introduction...)

Manuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)

(introduction...)

1. Introduction

1.1 Objectifs et fonctions

1.2 Normes antipollution

1.3 Structure du catalogue des normes antipollution (CNAP)

2. Guide d'utilisation du catalogue

2.1 Parties du catalogue

2.2 Recherche d'informations déterminées

3. Normes pour les interventions sur l'environnement

3.1 Effluents

3.1.1 Généralités

3.1.2 Activités de projet

3.2 Chaleur d'échappement

3.3 Emissions de substances gazeuses et pulvérulentes

3.3.1 Généralités

3.3.2 Activités de projet

3.4 Déchets solides

3.5 Matières utiles et auxiliaires

3.6 Modification de l'utilisation des sols

3.6.1 Généralités

3.6.2 Activités de projet

3.7 Déblais

3.8 Interventions modifiant le bilan hydrique

3.9 Interventions modifiant la géomorphologie

3.10 Emission de bruit

4. Normes de qualité de l'environnement

4.1 Qualité de l'air

4.2 Situation climatique

4.3 Situation en matière de bruit

4.3.1 Généralités

4.3.2 Aspects spécifiques relatifs aux récepteurs

4.4 Ressources en eau

4.4.1 Généralités

4.4.2 Aspects spécifiques relatifs aux récepteurs

4.5 Qualité de l'eau

4.5.1 Généralités

4.5.2 Aspects spécifiques relatifs aux récepteurs

4.6 Qualité des sols

4.7 Surfaces agricoles et forestières utiles

4.8 Conditions de biotope (fonctions de biotope spéciales)

4.9 Qualité des produits alimentaires

5. Substances chimiques et groupes de substances/registre des substances

5.1 Généralités

5.2 Remarques explicatives relatives au contenu du ''registre des substances''

5.3 Sélection des substances

5.4 Registre des substances

5.4.1 Tableau : Substances chimiques ayant un impact sur l'environnement, classées selon des lois et directives sélectionnées; liste des fiches d'information répertoriées dans le registre des substances

5.4.2 Index se rapportant au registre des substances avec les noms usuels les plus importants et les synonymes

5.4.3 Fiche explicative (description du contenu des fiches d'information)

5.4.4 Fiches d'information classées selon les substances chimiques et groupes de substances - par ordre alphabétique

Acide acetique (2,4-dichlorophenoxy)

Acide 2,4,5-trichlorophenoxy acetique

Acroleine

Aldrine

Amiante

Antimoine

Arsenic

Atrazine

Baryum

Benzene

Beryllium

Biphenyles polychlores

Brome

Bromure de methyle

Cadmium

Carbaryl

Chlordane

Chlore

Chloroforme

Chlorophenols

Chlorure de vinyle

Chrome

Cobalt

Cresols

Cuivre

Ddt

Dichlorvos

Dieldrine

Dinitro-o-cresol

Dioxines

Dioxyde de soufre

Endosulfan

Endrine

Epichlorohydrine

Fluorure d'hydrogene

Formaldehyde

Hexachlorobenzene

Hydrocarbures aromatiques polycycliques

Hydrogene sulfure

Lindane

Malathion

Mercure

Monoxyde de carbone

Naphthalene

Naphthalenes chlores

Nickel

Nitrate

Oxyde d'azote

Ozone

Paraquat

Parathion

Phenol

Plomb et ses composes inorganiques

Plomb et ses composes organiques

Pyridine

Tetrachloroethene

Thallium

Toluene

1,1,1-Trichloroethane

Trichloroethene

Vanadium

Zinc

6. Droit international de l'environnement

6.1 Généralités

6.2 Exploitation de la documentation

6.3 Fichier des législations sur l'environnement

6.4 Accords internationaux et multilatéraux

6.4.1 Liste des accords internationaux et multilatéraux relatifs à l'environnement (à partir de 1971) et indication de leur intérêt pour les EIE

6.4.2 Fiche d'information sur une sélection d'accords internationaux et multilatéraux relatifs à l'environnement (classés par ordre chronologique)

6.5 Actes des CE relatifs à l'environnement

6.5.1 Registre des fiches d'information concernant les actes des CE relatifs à l'environnement

6.5.2 Fiches d'information: le Droit de l'Environnement des Communautés européennes

7. Listes supplémentaires

7.1 Classification de substances chimiques sélectionnées selon la catégorie de risques telle que recommandée par l'OMS (1994)

7.2 Programme commun FAO/PNUE d'Information et Consentement Préalables (ICP)

Bibliographie et sources

Abréviations

Abréviations pour les pays et les organisations

Unités de mesure

(introduction...)

Documentation pour l'étude et l'évaluation des effets sur l'environnement

Figure

Ministère fédéral allemand de la Coopération économique et du Développement
(BMZ)

Imprimé et diffusé par les éditions Friedr. Vieweg & Sohn Verlagsgesellschaft mbH, Brunswick

La maison d'édition Vieweg fait partie du groupe Bertelsmann International.

Composition : Service linguistique de la GTZ

Responsable de la traduction : Service linguistique de la GTZ

Impression et reliure : Lengericher Handelsdruckerei, Lengerich

Ce livre a été imprimé sur du papier blanchi sans chlore et sans acide

Imprimé en Allemagne

ISBN 3-528-02311-2

Pour pouvoir, dans le cadre de la coopération au développement, évaluer ob-jectivement l'impact environnemental d'un projet ou de plans sectoriels concernant par exemple des implantations industrielles, il faut disposer de connaissances vastes et approfondies en la matière. Les soixante dossiers réunis dans les volumes I et II du "Manuel sur l'environnement" donnent une vue d'ensemble des effets écologiques pouvant découler des divers secteurs et activités examinés ainsi que des mesures de protection applicables. Ces outils de travail sont censés servir à la préparation et à l'examen d'études complètes sur les aspects environnementaux d'un projet. Ils ont été rédigés de manière à pouvoir être utilisés aussi bien pour la planification que pour l'évaluation finale des projets. La gamme des domaines traités (planification multisectorielle, infrastructure, agriculture, exploitation minière et énergie, industrie et artisanat) couvre les prin-cipaux champs d'intervention de la coopération au développement ainsi que les activités générales de planification dans les pays en voie de développement. Le volume III comporte une présentation claire des principaux paramètres servant à déterminer les pollutions et nuisances ainsi que des valeurs limites ou normes fixées par différents pays et est, par conséquent, un auxiliaire utile pour l'évaluation des effets exercés par chacun des domaines d'activités sur l'environnement. Le Manuel a été réalisé en étroite collaboration avec la Deutsche Gesellschaft für Technische Zusammenarbeit (GTZ) et la Kreditanstalt für Wiederaufbau (KfW) .