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close this bookManuel sur l'Environnement Volume III: Catalogue des Normes Antipollution (GTZ/BMZ, 1996, 663 pages)
View the document(introduction...)
close this folder1. Introduction
View the document1.1 Objectifs et fonctions
View the document1.2 Normes antipollution
View the document1.3 Structure du catalogue des normes antipollution (CNAP)
close this folder2. Guide d'utilisation du catalogue
View the document2.1 Parties du catalogue
View the document2.2 Recherche d'informations déterminées
close this folder3. Normes pour les interventions sur l'environnement
close this folder3.1 Effluents
View the document3.1.1 Généralités
View the document3.1.2 Activités de projet
View the document3.2 Chaleur d'échappement
close this folder3.3 Emissions de substances gazeuses et pulvérulentes
View the document3.3.1 Généralités
View the document3.3.2 Activités de projet
View the document3.4 Déchets solides
View the document3.5 Matières utiles et auxiliaires
close this folder3.6 Modification de l'utilisation des sols
View the document3.6.1 Généralités
View the document3.6.2 Activités de projet
View the document3.7 Déblais
View the document3.8 Interventions modifiant le bilan hydrique
View the document3.9 Interventions modifiant la géomorphologie
View the document3.10 Emission de bruit
close this folder4. Normes de qualité de l'environnement
View the document4.1 Qualité de l'air
View the document4.2 Situation climatique
close this folder4.3 Situation en matière de bruit
View the document4.3.1 Généralités
View the document4.3.2 Aspects spécifiques relatifs aux récepteurs
close this folder4.4 Ressources en eau
View the document4.4.1 Généralités
View the document4.4.2 Aspects spécifiques relatifs aux récepteurs
close this folder4.5 Qualité de l'eau
View the document4.5.1 Généralités
View the document4.5.2 Aspects spécifiques relatifs aux récepteurs
View the document4.6 Qualité des sols
View the document4.7 Surfaces agricoles et forestières utiles
View the document4.8 Conditions de biotope (fonctions de biotope spéciales)
View the document4.9 Qualité des produits alimentaires
close this folder5. Substances chimiques et groupes de substances/registre des substances
View the document5.1 Généralités
View the document5.2 Remarques explicatives relatives au contenu du ''registre des substances''
View the document5.3 Sélection des substances
close this folder5.4 Registre des substances
View the document5.4.1 Tableau : Substances chimiques ayant un impact sur l'environnement, classées selon des lois et directives sélectionnées; liste des fiches d'information répertoriées dans le registre des substances
View the document5.4.2 Index se rapportant au registre des substances avec les noms usuels les plus importants et les synonymes
View the document5.4.3 Fiche explicative (description du contenu des fiches d'information)
close this folder5.4.4 Fiches d'information classées selon les substances chimiques et groupes de substances - par ordre alphabétique
View the documentAcide acetique (2,4-dichlorophenoxy)
View the documentAcide 2,4,5-trichlorophenoxy acetique
View the documentAcroleine
View the documentAldrine
View the documentAmiante
View the documentAntimoine
View the documentArsenic
View the documentAtrazine
View the documentBaryum
View the documentBenzene
View the documentBeryllium
View the documentBiphenyles polychlores
View the documentBrome
View the documentBromure de methyle
View the documentCadmium
View the documentCarbaryl
View the documentChlordane
View the documentChlore
View the documentChloroforme
View the documentChlorophenols
View the documentChlorure de vinyle
View the documentChrome
View the documentCobalt
View the documentCresols
View the documentCuivre
View the documentDdt
View the documentDichlorvos
View the documentDieldrine
View the documentDinitro-o-cresol
View the documentDioxines
View the documentDioxyde de soufre
View the documentEndosulfan
View the documentEndrine
View the documentEpichlorohydrine
View the documentFluorure d'hydrogene
View the documentFormaldehyde
View the documentHexachlorobenzene
View the documentHydrocarbures aromatiques polycycliques
View the documentHydrogene sulfure
View the documentLindane
View the documentMalathion
View the documentMercure
View the documentMonoxyde de carbone
View the documentNaphthalene
View the documentNaphthalenes chlores
View the documentNickel
View the documentNitrate
View the documentOxyde d'azote
View the documentOzone
View the documentParaquat
View the documentParathion
View the documentPhenol
View the documentPlomb et ses composes inorganiques
View the documentPlomb et ses composes organiques
View the documentPyridine
View the documentTetrachloroethene
View the documentThallium
View the documentToluene
View the document1,1,1-Trichloroethane
View the documentTrichloroethene
View the documentVanadium
View the documentZinc
close this folder6. Droit international de l'environnement
View the document6.1 Généralités
View the document6.2 Exploitation de la documentation
View the document6.3 Fichier des législations sur l'environnement
close this folder6.4 Accords internationaux et multilatéraux
View the document6.4.1 Liste des accords internationaux et multilatéraux relatifs à l'environnement (à partir de 1971) et indication de leur intérêt pour les EIE
View the document6.4.2 Fiche d'information sur une sélection d'accords internationaux et multilatéraux relatifs à l'environnement (classés par ordre chronologique)
close this folder6.5 Actes des CE relatifs à l'environnement
View the document6.5.1 Registre des fiches d'information concernant les actes des CE relatifs à l'environnement
View the document6.5.2 Fiches d'information: le Droit de l'Environnement des Communautés européennes
close this folder7. Listes supplémentaires
View the document7.1 Classification de substances chimiques sélectionnées selon la catégorie de risques telle que recommandée par l'OMS (1994)
View the document7.2 Programme commun FAO/PNUE d'Information et Consentement Préalables (ICP)
View the documentBibliographie et sources
View the documentAbréviations
View the documentAbréviations pour les pays et les organisations
View the documentUnités de mesure

4.3.1 Généralités

La situation en matière de bruit est essentiellement mise en évidence par l'immission sonore, celle-ci désignant l'impact sonore sur une zone ou sur un point particulier d'une zone.

Les paramètres ou critères d'évaluation pour l'analyse de la situation sonore sont, pour l'essentiel, les suivants :

- niveau sonore permanent (mesuré ou calculé sous la forme du niveau sonore moyen sur une période donnée, p.ex. de jour ou de nuit),

- intensité et fréquence des pointes sonores,

- fréquence des bruits,

- périodes de silence entre les émissions sonores,

- nature et nombre des sources sonores.

L'immission sonore est le plus souvent exprimée par le niveau de pression acoustique (NPA) en décibels A (dB A), le facteur A étant un facteur de pondération qui permet de tenir compte du fait que l'oreille humaine n'a pas la même sensibilité suivant la fréquence dans l'ensemble du domaine audible.

Afin de tenir compte des différences au niveau de la perception des sources sonores, mais aussi pour des raisons juridiques ou liées aux techniques de mesure, une distinction est généralement faite, pour les normes d'émission à caractère régional, en fonction des installations ou des types d'appareils ainsi qu'en fonction des catégories de sources sonores ci-après :

- industrie et artisanat,

- transports routiers, ferroviaires, maritimes et fluviaux, aériens,

- installations diverses (p.ex. infrastructures de loisirs, centres sportifs, installations militaires, etc.).

L'impact du bruit sur l'être humain est fonction de son état physique et psychique du moment, du type d'activité exercé (exigences concernant la concentration intellectuelle, les informations acoustiques et les périodes de régénération), et se manifeste de façon tangible par des réactions psychiques et physiques.

Par ailleurs, la façon de ressentir les nuisances sonores est également fonction de l'acceptation sociale et culturelle de certaines émissions sonores, laquelle est, dans une certaine mesure, indépendante du niveau sonore proprement dit.

La condition préalable nécessaire à l'évaluation d'une situation sonore existante ou susceptible de faire suite à un projet d'aménagement ou de construction est la détermination de l'immission sonore.

A cet effet, des méthodes de mesure et de calcul ont été mises au point (p.ex. en République fédérale d'Allemagne RLS 90, DIN 18005, Schall 03, 04) lesquelles permettent de calculer le niveau sonore moyen à une certaine distance d'une voie de circulation ou jusqu'à la limite de la zone directement concernée, sur la base de certaines données concernant l'étendue de la zone concernée, le type d'entreprise industrielle, le volume et la structure du trafic, la fréquence de passage des trains, la vitesse, le tracé des voies, etc..

Concernant la protection contre les nuisances sonores causées par les avions et la mise en application de mesures de protection dans ce domaine, la législation allemande («Fluglärmgesetz») prévoit des zones de protection antibruit pour les aérodromes et aéroports. Ces zones sont celles où les niveaux sonores (niveau de bruit moyen exprimé en énergie sonore) se situent au-dessus d'un certain seuil admissible, conformément à des calculs tenant compte du nombre de mouvements aériens, de la composition du trafic aérien et de la situation des pistes de décollage et d'atterrissage.

Les valeurs limites et indicatives concernant les immissions sont valables au niveau national ou pour certaines catégories de régions, avec indication dans ce dernier cas de tolérances variant en fonction de la sensibilité au bruit. En République fédérale d'Allemagne, les normes sont définies sur la base des catégories de régions indiquées dans l'ordonnance relative à l'utilisation de terrains à des fins de construction, des seuils de tolérabilité différents étant valables selon les régions.

Pour la définition des tolérances dans les textes réglementaires, il a été tenu compte des liens de cause à effet empiriquement observés entre le niveau sonore et les nuisances ressenties, mais aussi de la faisabilité dans le cadre des schémas directeurs d'aménagement et de planification des transports.