3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement

Lors de la mise en place d'installations touristiques, il importe de s'assurer que celles-ci sont compatibles avec les données des planifications nationales, régionales et communales. Pour cela, il faut tenir compte des schémas directeurs, des plans de développement nationaux, des programmes et plans d'aménagement régionaux ainsi que des plans d'urbanisme et d'occupation des sols.

L'appréciation des atteintes potentielles à l'environnement peut se faire selon des critères qualitatifs et quantitatifs.

Les méthodes quantitatives sont à appliquer aux secteurs de l'environnement pour lesquels il existe des données mesurables (p. ex. eau, air). En Allemagne p. ex., on dispose de valeurs guides et limites, définies par de nombreuses lois, telles que p. ex. la loi fédérale sur la protection contre les immissions avec les Instructions techniques pour le maintien de la pureté de l'air "TA-Luft" et la protection contre le bruit "TA-Lärm", les lois sur le régime des eaux et sur l'évacuation des déchets, la loi fixant les redevances de pollution par les eaux usées, etc. Ces valeurs sont complétées par les normes DIN et les prescriptions de l'Association des Ingénieurs allemands (VDI). Des lois et programmes environnementaux analogues, dont la teneur ou les priorités peuvent présenter certaines différences, existent dans beaucoup de pays. Il faut les consulter pour l'analyse et l'évaluation, et il convient également de tenir compte des accords et traités internationaux.

A défaut de bases juridiques nationales, il est souvent fait appel aux valeurs guides des nations industrielles, de la CE et de l'OMS. Alors que la CE a défini des valeurs guides et des principes directeurs pour les sols, l'eau et l'air, l'OMS met surtout l'accent sur la qualité de l'air et de l'eau de boisson. En cas d'adoption de ces valeurs et principes, il importe toutefois de tenir compte des normes de comportement traditionnelles et des conditions locales, ainsi que de l'existence de mécanismes de contrôle.

Pour d'autres secteurs de l'environnement, tels que faune, flore et paysage, il n'existe pas de données quantitatives généralement reconnues, de sorte que pour émettre des appréciations il faut s'appuyer sur des critères qualitatifs. Il existe pour cela diverses approches méthodologiques, qui doivent être adaptées en fonction des conditions du milieu naturel étudié.

Les critères d'appréciation généralement utilisés pour les biotopes sont p. ex. la diversité biologique et structurelle, la présence d'espèces animales et végétales rares ou menacées, l'existence d'habitats naturels représentatifs, rares ou irremplaçables, etc. Pour l'appréciation de l'aspect d'un paysage, les facteurs suivants parmi d'autres revêtent de l'importance : éléments individuels et ensembles imprimant au paysage un caractère particulier, secteurs à structures complexes, formes du relief, styles architecturaux d'intérêt culturel et historique, types particuliers d'établissements humains et d'utilisation des terres, caractère unique et intact des espaces naturels.

Les effets sur l'environnement induits par des projets touristiques peuvent être p. ex. appréciés sommairement à l'aide d'une analyse des risques écologiques. Pour cela, on évalue selon des critères qualitatifs l'aptitude, la sensibilité et le degré d'altération préalable des aires concernées, puis on détermine les effets attendus sur d'autres éléments du milieu ainsi que leurs répercussions sur les espaces environnants. En tenant compte des mesures prévues pour atténuer ces risques, on estime enfin les risques résiduels.

La comparaison avec des installations touristiques déjà existantes peut être très utile à l'évaluation des effets d'un projet sur l'environnement. Elle aide non seulement à identifier les facteurs importants, susceptibles d'entraîner des pollutions et nuisances, mais aussi à en apprécier l'intensité et la gravité.

Il importe également d'élaborer des mesures permettant d'éviter ou d'atténuer les effets négatifs des interventions prévues. Celles-ci comprennent entre autres : la conception et la disposition des bâtiments en harmonie avec le paysage, l'adoption de styles architecturaux traditionnels, la minimisation des surfaces bâties et imperméabilisées, la mise en place d'équipements d'approvisionnement, d'élimination des déchets et d'évacuation eaux usées, l'embellissement des bâtiments avec de la verdure, l'aménagement écologique des espaces libres, etc. En outre, il importe de sauvegarder les écosystèmes précieux et de les maintenir à l'état naturel. Les pollutions et nuisances inévitables doivent être compensées autant que possible afin d'éviter des perturbations durables du milieu naturel.

L'analyse et l'évaluation des effets environnementaux d'aménagements touristiques, comme le préconise le présent dossier, doivent être entreprises même pour les projets d'envergure limitée ou de petite dimension; le degré de détail et de profondeur de l'examen doit être différencié dans chaque cas en fonction de l'importance des effets environnementaux.