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Agents pollueurs, mesures et activités de projet

1. Index
2. Catégories de mesures/ projets selon directive CE sur les études d'impact

Substances chimiques et groupes de substances

1. V. Chapitre spécial
2. V. Itinéraire de recherche correspondant
3. Registre des substances
4. Index
5. Bibliographie et sources

Catégories de substances non spécifiques

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Paramètres et indicateurs

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Compartiments de l'environnement

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Milieu récepteur et biens à protéger

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Utilisations & fonctions

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Droit international en matière d'environnement

1. V. Chapitre spécial
2. Fichier des accords en matière d'environnement
3. Bibliographie & sources
4. Index

Réglementations et directives

1. Bibliographie & sources
2. Liste des accords internationaux et multilatéraux relatifs à l'environnement
3. Registre des fiches d'information sur les actes des CE relatifs à l'environnement
4. Index

Terme recherché : nom d'une substance chimique ou d'un groupe de substances

Question

Document à consulter/Renvoi

Page

A.

Le CNAP contient-il des informations intéressantes concernant la substance ?
1. Index
· Fait figurer le nom d'usage courant de la substance.
Sinon :
2. Index du registre des substances avec les principaux noms courants et synonymes
· Fait figurer noms des substances et renvoi à
a) terme générique pour fiche d'information
b) terme générique dans le tableau "Substances chimiques ayant un impact sur l'environnement, classées selon des lois et directives sélectionnées ; liste des fiches d'information répertoriées dans le registre des substances"
3. Tableau : Substances chimiques ayant un impact sur l'environnement, classées selon des lois et directives sélectionnées ; liste des fiches d'information répertoriées dans le registre des substances.
· Indique entre autres s'il existe une fiche d'information pour la substance.

B.

La substance figure-t-elle dans
· la directive 76/464/CEE pour le compartiment "eau" (version la plus récente)
· la stratégie de conservation des sols du gouvernement fédéral allemand pour le compartiment "sol" (version la plus récente)
· les Instructions Techniques relatives au maintien de la pureté de l'air TA-Luft (version la plus récente) pour le compartiment "air"?
1. Tableau : Substances chimiques ayant un impact sur l'environnement, classées selon des lois et directives sélectionnées ; liste des fiches d'information répertoriées dans le registre des substances
· Renferme toutes les substances spécifiées dans l'une des trois réglementations

Terme recherché : nom d'une substance chimique ou d'un groupe de substances

Question

Document à consulter/Renvoi

Page

C.

La substance est-elle incluse dans le
· Catalogue des substances dangereuses pour l'environnement (version la plus récente)
· Liste des concentrations maximum au poste de travail (MAK) (version la plus récente)?
1. Si la substance est également traitée dans les réglementations citées au point B ci-dessus:
Tableau : Substances chimiques ayant un impact sur l'environnement, classées selon des lois et directives sélectionnées; liste des fiches d'information répertoriées dans le registre des substances

D.

Est-ce que le nom de la substance n'a pas été trouvé ou est-ce que des informations complémentaires ou spécifiques sont souhaitées?
1. Bibliographie et sources (les ouvrages de référence généraux actualisés y sont indiqués en caractères gras)