PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMITÉ DE COORDINATION DU CODEX POUR L’AFRIQUE

Treizième session, Harare (Zimbabwe), 3 - 6 novembre 1998 La réunion se tiendra au Centre international de conférence de Harare (Zimbabwe) du 3 novembre à 10 heures au vendredi 6 novembre 1998

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

Point de l’ordre du jour	Objet	Cote du document
	Ouverture de la session
1.	Adoption de l’ordre du jour	CX/AFRICA 98/1
2.	Rapport sur les activités de la FAO et de l’OMS complémentaires de celles de la Commission du Codex Alimentarius et questions soumises par d’autres Comités depuis la douzième session du Comité	CX/AFRICA 98/2
3.	Application du Code d’usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire, y compris le système HACCP en Afrique	CX/AFRICA 98/3
4.	Besoins de l’Afrique en matière d’évaluation des risques	CX/AFRICA 98/4
5.	Révision des directives relatives à la conception de mesures de contrôle des aliments vendus sur la voie publique en Afrique	CX/AFRICA 98/5
	- Observations des gouvernements	CX/AFRICA 98/5-Add.1
6.	Harmonisation des normes nationales/régionales et des normes Codex. Rapport sur l’acceptation, l’adoption et l’utilisation des normes Codex	CX/AFRICA 98/6
7.	Participation des consommateurs aux travaux du Codex et questions connexes	CX/AFRICA 98/7
8.	Rapport sur l’exécution des plans d’action nationaux visant à créer/renforcer le rôle des Services centraux de liaison avec le Codex et des Comités nationaux du Codex	CX/AFRICA 98/8
9.	Désignation du coordonnateur	CX/AFRICA 98/9
10.	Autres questions et travaux futurs
11.	Date et lieu de la prochaine session
12.	Adoption du rapport

NOTES RELATIVES À L’ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

Ouverture de la session: La session sera ouverte par la présentation d’un document d’intérêt majeur dans le domaine de la qualité et de l’innocuité des aliments en Afrique.

POINT 1 - Adoption de l’ordre du jour (CX/AFRICA 98/1). Conformément à l’Article V.2 du Règlement intérieur de la Commission du Codex Alimentarius, le premier point de l’ordre du jour provisoire est l’adoption de l’ordre du jour.

POINT 2 - Rapport sur les activités de la FAO et de l’OMS complémentaires de celles de la Commission du Codex Alimentarius depuis la douzième session du Comité (CX/AFRICA 98/2). Le document résume certaines activités de la FAO et de l’OMS qui sont complémentaires des travaux en cours de la Commission du Codex Alimentarius, en particulier dans la région Afrique. Il fait également rapport sur les activités d’organes internationaux ayant un lien avec celles de la FAO et de l’OMS sur les normes alimentaires.

POINT 3 - Application du Code d’usages international recommandé - Principes généraux d’hygiène alimentaire, y compris le système HACCP en Afrique (CX/AFRICA 98/3). A sa vingt-deuxième session, la Commission a adopté le Code d’usages international recommandé révisé - Principes généraux d’hygiène alimentaire et Analyse des risques: Points critiques pour leur maîtrise (HACCP), ainsi que des directives en vue de son application. La FAO comme l’OMS encouragent l’application du système HACCP. Le document fait rapport sur les activités de la FAO et de l’OMS dans le domaine de l’application du système HACCP et de la formation à ce système et fait le point sur la situation à cet égard dans la région.

POINT 4 - Besoins de l’Afrique en matière d’évaluation des risques (CX/AFRICA 98/4). La Commission étudie l’analyse des risques depuis sa vingtième session en 1993. L’analyse des risques est considérée comme faisant partie intégrante du processus de prise de décisions du Codex. A sa vingt-deuxième session, la Commission a demandé que l’assistance fournie par la FAO et l’OMS aux pays en développement pour l’application de la gestion des risques soit étendue à l’évaluation des risques. Le document fait état des besoins de la région dans ce domaine.

POINT 5 - Révision des directives relatives à la conception de mesures de contrôle des aliments vendus sur la voie publique en Afrique (CX/AFRICA 98/5). Les directives relatives à la conception de mesures de contrôle des aliments vendus sur la voie publique en Afrique ont été adoptées à l’étape 8 par la Commission à sa vingt-deuxième session (juin 1997). La Commission a demandé au Comité d’examiner ce texte, afin de s’assurer de sa compatibilité avec les Principes généraux d’hygiène alimentaire révisés adoptés par la Commission, de façon qu’il n’y ait pas de contradictions entre les deux textes. Les observations des gouvernements figurent dans le document CX/AFRICA 98/5-Add.1.

POINT 6 - Harmonisation des normes nationales/régionales et des normes Codex. Rapport sur l’acceptation, l’adoption et l’utilisation des normes Codex, ainsi que sur la mise en oeuvre du Code de déontologie du commerce international des denrées alimentaires (CX/AFRICA 98/6). A sa douzième session, le Comité a demandé aux pays membres de lui envoyer des observations et des informations sur cette question. Le document résume l’information disponible. Les délégations ont aussi été invitées à faire rapport sur les progrès accomplis et les obstacles rencontrés par leur pays dans ce domaine.

POINT 7 - Participation des consommateurs aux travaux du Codex et questions connexes (CX/AFRICA 98/7). Le document souligne l’importance d’une participation active des consommateurs à l’établissement des normes alimentaires. Les délégués seront invités à faire rapport oralement sur la situation dans leur pays.

POINT 8 - Rapport sur l’exécution des plans d’action nationaux visant à créer des services centraux de liaison avec le Codex et des Comités nationaux du Codex dans la région ou à renforcer leur rôle (CX/AFRICA 98/8). Le document résume les renseignements fournis par les pays membres sur leurs activités dans ce domaine. Les délégués seront invités à compléter l’information reçue.

POINT 9 - Désignation du coordonnateur (CX/AFRICA 98/9). Conformément à l’Article II.4 du Règlement intérieur de la Commission du Codex Alimentarius, le Comité doit désigner un coordonnateur pour l’Afrique. Le document décrit la procédure de désignation.

POINT 10 - Autres questions et travaux futurs. Conformément à l’Article V.5 du Règlement intérieur de la Commission du Codex Alimentarius, tout membre de la Commission peut proposer l’inscription à l’ordre du jour de points spécifiques à caractère urgent. Le Comité peut proposer d’entreprendre de nouveaux travaux, à condition qu’ils soient conformes aux objectifs à moyen terme et sous réserve de leur approbation par la Commission ou par son Comité exécutif.

POINT 11 - Date et lieu de la prochaine session. Le Président proposera, au nom du pays hôte, des dates et un lieu de réunion provisoires pour la prochaine session du Comité.

POINT 12 - Adoption du rapport. Conformément à l’Article VIII.1 du Règlement intérieur de la Commission du Codex Alimentarius, le Comité adoptera le rapport de sa treizième session sur la base d’un projet établi par le Secrétariat.