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close this bookL'Utilisation des Médicaments Essentiels: Huitième Rapport du Comité OMS d'Experts (WHO - OMS, 1998, 94 p.)
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View the documentComité OMS d'experts de l'utilisation des médicaments essentiels
View the document1. Introduction
View the document2. Directives pour l'établissement d'un programme national pour les médicaments essentiels
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View the document10. Etudes pharmacologiques postcommercialisation
Open this folder and view contents11. Recherche et développement
View the document12. Nomenclature
View the document13. Informations relatives aux médicaments et activités éducatives
View the document14. Révision et mise à jour des listes de médicaments essentiels
View the document15. Liste modèle des médicaments essentiels (dixième liste)
View the document16. Explications des modifications introduites lors de la révision de la liste modèle
View the document17. Glossaire des termes employés dans le rapport
View the documentRemerciements
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View the documentAnnexe 1. Formulaire de demande d'inclusion d'un médicament dans la Liste modèle des médicaments essentiels1
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12. Nomenclature

La nécessité de désigner chaque substance pharmaceutique par un nom générique unique reconnu à l'échelle mondiale est d'une importance capitale pour faciliter la communication des données, ainsi que l'étiquetage et la publicité des médicaments faisant l'objet d'un commerce international.

C'est l'objectif que s'est fixé le programme OMS chargé du choix des dénominations communes internationales (DCI), dont l'activité a conduit à la publication d'environ 6900 noms génériques pour de nouveaux produits pharmaceutiques depuis 1950. Son rôle est de coordonner et d'harmoniser les travaux des commissions nationales de nomenclature pharmaceutique, qui respectent maintenant un ensemble commun de conventions pour la formation des noms génériques. Les noms génériques officiellement attribués diffèrent désormais rarement des DCI et certains pays ont dissous leur commission nationale et acceptent automatiquement toutes les DCI recommandées.

La procédure de sélection des DCI perment aux fabricants de contester toute dénomination identique ou similaire à une de leurs marques déposées. Par contre, selon la procédure actuelle, une demande d'enregistrement de marque de commerce n'est refusée que si cette marque est identique à une DCI. La nécessité de mieux protéger les DCI est devenue évidente en raison de la compétition publicitaire dont font l'objet les produits qui ne sont plus protégés par des brevets. Plutôt que de commercialiser ces produits sous leur nom générique, beaucoup de laboratoires déposent une demande de marque de commerce dérivée d'une DCI et comportant souvent le radical de cette DCI. Cette pratique mine le principe selon lequel les DCI font partie du domaine public; elle peut rendre difficile le choix rationnel de nouvelles DCI pour des substances apparentées et risque finalement de se révéler dangereuse pour les patients en favorisant la confusion en matière de nomenclature pharmaceutique.

Compte tenu des recommandations précédentes du Comité concernant les marques de commerce dérivées des DCI, l'Assemblée mondiale de la Santé a adopté en 1993 une résolution sur les dénominations communes des substances pharmaceutiques (WHA46.19) (38) par laquelle elle priait les Etats Membres:

1) d'adopter des règles ou règlements, selon les besoins, pour garantir que les dénominations communes internationales (ou les noms génériques équivalents agréés au plan national) utilisées dans l'étiquetage et la publicité des produits pharmaceutiques apparaissent toujours bien en évidence;

2) d'encourager les fabricants à recourir à leur nom de société et aux dénominations communes internationales plutôt qu'aux noms de spécialités pour promouvoir et commercialiser les produits de diverses origines introduits après expiration du brevet;

3) d'élaborer des principes directeurs sur l'utilisation et la protection des dénominations communes internationales et de déconseiller l'utilisation, comme noms de spécialités, de noms tirés de ces dénominations, en particulier s'ils comportent des segments-clés reconnus.

La résolution demandait au Directeur général d'intensifier ses consultations avec les gouvernements et les représentants de l'industrie pharmaceutique sur les moyens de réduire dans toute la mesure possible les problèmes posés par les nomenclatures de médicaments susceptibles de semer la confusion et de mettre en danger la sécurité des patients.

Si les DCI sont largement utilisées dans les ouvrages de référence et les revues scientifiques, elles ne sont pas toujours identifiées comme telles ni même employées de façon prioritaire, notamment pour des substances connues depuis longtemps, qui peuvent avoir plusieurs noms génériques différents. Les rédacteurs sont instamment invités à donner la priorité aux DCI dans les ouvrages de référence, les revues et les banques de données et à prévoir l'utilisation d'un code pour les nouvelles substances (en attendant l'attribution d'une DCI) plutôt qu'une dénomination non officielle.